Règlement

ASSOCIATION JOGGING LOISIR ORGERES

Règlement intérieur

A noter : le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté

Préambule

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association JOGGING LOISIR ORGERES dont le siège se trouve 16 rue des Coquelicots à Orgères et dont l'objet est de réunir les coureurs à pied et les randonneurs de la commune et des alentours afin de partager l’expérience et la technique de chacun dans un esprit de respect, convivialité et bonne humeur ainsi que l’organisation annuelle d’une épreuve sur la commune.
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Le terme JLO sera utilisé dans la suite de document pour désigner l’association JOGGING LOISIR ORGERES

Chapitre I - Membres

Article 1er Composition
L'association.JLO est composée des membres suivants :
Membres d'honneur : toute personne physique ou morale qui a rendu, ou rend, des services à l'association. Ce titre est purement honorifique
Membres adhérents : celles et ceux qui adhèrent aux présents statuts, à jour de leur cotisation annuelle et qui participent régulièrement aux activités de l’association. Les mineurs peuvent adhérer à l’association sous réserve d’une autorisation écrite de leurs parents ou tuteurs légaux. Ils sont membres à part entière de l’association.

Article 2 Cotisation
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant peut varier suivant la formule choisie.
Le montant de la cotisation est fixé et voté annuellement par les membres du bureau lors de l'assemblée générale.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l'ordre de l'association et versée au moment de la remise du bulletin d’adhésion pour l’année en cours
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.

Article 3 Admission de membres nouveaux
L'association JLO a vocation à accueillir de nouveaux membres.
Les nouveaux membres ne seront acceptés que s’ils fournissent au bureau leur bulletin d’adhésion, le montant de la cotisation et tous justificatifs précisés sur le bulletin.
Toute adhésion n’est valable que pour une durée de 1 an.
Le montant pour une adhésion en cours d’année pourra être redéfinie, ou pas, par les membres du bureau, en fonction de la période d’admission.
Le bureau, après réunion, se réserve le doit de refuser toute inscription et ceci, sans justificatif.

Article 4 Exclusion
Conformément à la procédure définie par l'article 7.des statuts de l'association JLO, le bureau se réserve le droit d’exclure tout membre de l’association en cas de motif grave ou refus de participer activement au fonctionnement de l’association.
Cette exclusion sera prononcée par le conseil d’administration (vote à la majorité), après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. En cas d’exclusion, le membre ne pourra ni faire appel, ni récupérer le montant de sa cotisation.

Article 5 Démission – Décès – Disparition
S’il le souhaite, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa décision de quitter l’association au président.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Quoiqu’il en soit, l’adhésion n’est pas reconduite d’une année sur l’autre donc le membre ne fera plus partie des effectifs l’année suivante.

Chapitre II Fonctionnement de l'association

Article 6 Le conseil d’administration
Conformément à l'article 11. des statuts de l'association, le conseil a pour objet de mettre en œuvre les décisions de l’Assemblée Générale, d’organiser et d’animer la vie de l’association. Dès que la situation l’exige, il peut demander au trésorier(e) de faire le point sur la situation financière de l’association.

• Il est composé de un(e) président(e),
• un(e) ou des vice-président(e)s,
• un(e) trésorier(e),
• un(e) vice-trésorier(e)
• un(e) secrétaire,
• un(e) vice-secrétaire(e)
• ainsi que toute autre poste nécessaire au fonctionnement de l’association.
Les postes de président, trésorier sont réservés aux seules personnes majeures.

Modalités de fonctionnement : conformément à l’article 12 des statuts, le conseil d’administration se réunit chaque fois qu'il est convoqué, dans un délai raisonnable, par son président ou sur la demande du quart de ses membres. Il se réunit au moins une fois tous les six mois.

Article 7 Assemblée générale ordinaire
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou du secrétaire.
Seuls les membres actifs, âgés d’au moins 16 ans sont autorisés à participer. En cas d’indisponibilité, le membre peut être représenté, à raison d’une procuration maximum, par un autre membre
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Courrier postal, électronique et message sur le site de l’association.
Les différents membres du conseil d’administration présentent les bilans (moral, financier,) et répondent aux questions soumises à l’ordre du jour et indiqué sur la convocation.
Lors de cette assemblée, les orientations futures sont définies et les membres réélus.
Les votes s'effectuent à main levée et les comptages, par le secrétaire de séance.

Article 8 Assemblée générale extraordinaire
Conformément à l'article13 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir sur demande du conseil d’administration ou du quart des membres actifs.
Le président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’association.
Tous les membres de l'association sont convoqués par courriers électronique ou postal.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.
Les votes s'effectuent à main levée et les comptages, par le secrétaire de séance.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.

Chapitre III Dispositions diverses

Article 9 Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, conformément à l'article 16 des statuts de l'association.
Il peut être modifié par les membres du conseil d’administration sur proposition du conseil d’administration ou d’un des membres actifs. Tous les membres de l'association sont convoqués par courriers électronique ou postal.
Le nouveau règlement intérieur est mis à disposition à tous les membres de l'association via le site internet sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

Article 10 Divers
Chaque futur membre aura 3 séances offertes, pour découvrir l’association.
Chaque membre de l’association s’engage à respecter et agir de façon courtoise envers les autres membres.
Chaque membre devra avoir une assurance responsabilité civil pour l’année en cours d’adhésion.
Chaque membre devra avoir un certificat médical valide pour la pratique de la course à pied.
Chaque membre devra porter une tenue adéquate à la participation de l’activité choisie.
Chaque membre devra respecter les règles de circulation en cas de pratique sur route ainsi que l’environnement traversé lors des sorties.
Chaque membre devra respecter les équipements mis à disposition lors de la pratique de l’activité choisie.
En cas de participation à une course individuelle, chaque membre devra s’engager au nom de l’association.
En cas de covoiturage, ce mode de fonctionnement est sous l’entière responsabilité du conducteur et des passagers.
Les membres ne sont pas autorisés à être accompagnés de leur chien lors des sorties et entrainements.

Dans tous les cas, l’association de sera pas responsable en cas de manquements et se réserve le droit par l’intermédiaire de son bureau d’exclure toute personne ne répondant pas à ces règles

Le 29/08/16, à Orgères